Michel Dagbert

De: Michel Dagbert
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 juin 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000047753881(source JORF)
composition
30 Juin 202330/06/2023
De: Michel DAGBERT
Objet:
membres pour faire partie de la commission d'enquête sur l'efficacité des politiques publiques en matière de rénovation énergétique
Groupe:
Commission d'enquête sur l'efficacité des politiques publiques en matière de rénovation énergétique
parlement="Sénat"
JORFTEXT000047005482(source JORF)
nomination
18 Janvier 202318/01/2023
De: Michel Dagbert
comme membre de la délégation sénatoriale aux entreprises
Objet:
au cours de sa séance du
17 novembre 2022
Remplace:M. Georges Patient
parlement="Sénat"
JORFTEXT000046572734(source JORF)
désignation
18 Novembre 202218/11/2022
De: Michel Dagbert
pour le Pas-de-Calais
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
JORFTEXT000043149520(source JORF)
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Michel DAGBERT
pour les transports routiers
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2021
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
Mission « Écologie, développement et mobilité durables »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042452802(source JORF)
nomination
22 Octobre 202022/10/2020
De: Michel Dagbert
pour le Pas-de-Calais
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
Commissions départementales de coopération intercommunale
parlement="Sénat"
JORFTEXT000038284851(source JORF)
nomination
29 Mars 201929/03/2019
De: Michel Dagbert
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Michel Dagbert
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036231577(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: DAGBERT Michel
Objet:
membres de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Michel DAGBERT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas-de-Calais - Picardie
3o Représentants des collectivités territoriales
Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé des Hauts-de-France
AFSZ1630204A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Michel DAGBERT
maire de Barlin (Pas-de-Calais), conseiller général
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
Commission nationale de concertation sur les risques miniers
duree="cinq ans"
JORFTEXT000020812282(source JORF)
nomination
02 Juillet 200902/07/2009
De: Michel Dagbert
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Michel Dagbert
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:M. Hervé Poher
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004